SOMMAIRE


1. Comment acceder à Simpl IR

Deux types de contribuables peuvent accéder au télé service SIMPL IR : Contribuable adhérent et contribuable non adhérent.

1.1. Contribuable adhérent

Un utilisateur authentifié à SIMPL IR peut avoir un ou plusieurs profils :

Ces profils donnent à l'utilisateur les habilitations suivantes au niveau de SIML IR :

Profil / Habilitation sur les formulaires Déclarations Versements
Rédacteur chargé de saisir les données de la déclaration chargé de saisir les données d'un versement et le soumettre à validation
Responsable déclaration chargé d'invalider la déclaration (la restaurer à l'état Brouillon) ou la valider et la déposer Chargé de restaurer un versement à l'état brouillon ou le valider.
Responsable de paiement - Chargé d'invalider un versement ou le déposer (le payer)
Consultation consulte les déclarations consulte les versements

Un utilisateur peut avoir un ou plusieurs profils (Rédacteur et/ou Responsable de déclaration, et/ou Responsable de paiement et /ou Consultation).
Un utilisateur crée par un adhérent qui a l'option « Workflow allégé » activée au niveau de son compte d'adhésion, peut saisir et déposer un versement/une déclaration en une seule fois sans avoir à passer par des étapes intermédiaires (cas du workflow normal (multi-étapes)).

1.1.1. Accéder à SIMPLI IR en tant que contribuable adhérent

Pour Accéder au télé service Simpl_IR entant que contribuable adhérent, vous devez suivre les étapes suivantes comme le montre l'écran ci-dessous :

  1. Entrez votre identifiant au niveau du champ de saisi du libellé « Identifiant »
  2. Entrez votre mot de passe au niveau du champ de saisi « Mot de passe »
  3. Cliquez sur le bouton « Connexion » .
Remarque L'écran de connexionest affiché par défauten français, si vous souhaitez changer lalangue ; choisissez au niveau de la liste déroulante « Prière de choisir la langue » l'option « Arabe » .

Au cas où vous entrez un identifiant ou un mot de passe incorrects et vous cliquez sur le bouton « Connexion » , le message d'erreur suivant s'affiche « Vous n'êtes pas autorisé à accéder au service SIMPL-IR » bloquant la connexion comme le montre l'écran ci-dessous :

1.1.2. Présentation de la page d'accueil pour un contribuable adhérent

La page d'accueil du télé service Simpl_IR comporte deux cadrans et un menu comme le montre l'écran ci-dessous.
Le premier cadran « Identification du contribuable » : Ce cadran affiche le numéro d'identification fiscale et le nom, prénom ou raison sociale du contribuable.
Le deuxième cadran « ELEMENTS EN SUSPENS » : Ce cadran affiche tous les formulaires qui sont en cours de traitement.
Le Menu : Dans un premier temps, le menu n'affiche pas les rubriques qu'il comporte.
Le bouton « Déconnexion » : sert à se déconnecter du télé service Simpl_IR.

Si vous voulez accéder au menu, il suffit de cliquer sur la flèche du menu comme le montre l'écran ci-dessous :
Le menu se compose de cinq rubriques :

  1. Assistants et simulateurs
  2. Télé déclaration
  3. Télépaiement
  4. EDI
  5. Consultation

1.2. Contribuable non adhérent (Anonyme)

Un Contribuable non adhérent (anonyme) : Utilisateur ayant la possibilité de :

1.2.1. Accéder à SIMPL IR en tant que contribuable anonyme

Pour accéder au télé service Simpl_IR entant que contribuable non adhérent, vous devez tout simplement cliquer sur le lien « Assistant déclaration et versement » .

Remarque L'écran de connexionest affiché par défauten français, si vous souhaitez changer lalangue ; choisissez au niveau de la liste déroulante « Prière de choisir la langue » l'option « Arabe » .

Après le clic sur le lien « Assistant déclaration et versement » , l'écran de la page d'accueil s'affiche

1.2.2. Présentation de la page d'accueil pour un contribuable anonyme

La page d'accueil du télé service Simpl_IR pour un contribuable anonyme comporte le menu qui regroupe les déclarations et les versements.


2. Télé déclaration

2.1. Créer une déclaration par un adhérent

2.1.1. Comment créer une déclaration pour un adhérent ?

Pour créer une déclaration, vous devez suivre les étapes suivantes comme le montre l'écran ci-dessous :

  1. Cliquez sur la flèche du menu
  2. Cliquez sur la rubrique « Télé déclaration » : la rubrique Télé déclaration comporte dix sept déclarations :
    1. Déclaration du revenu global
    2. Déclaration des traitements et salaires
    3. Déclaration des rémunérations versées à des personnes non résidentes
    4. Déclaration des rémunérations versées à des tiers
    5. Déclaration des Profits de capitaux mobiliers (intermédiaires financiers)
    6. Déclaration des Profits de capitaux mobiliers (personnes physiques)
    7. Déclaration des Prestations servies sous forme de capital ou de rentes par les sociétés d'assurances
    8. Déclaration des profits immobiliers
    9. Déclaration de transfert du domicile fiscal
    10. Déclaration des Produits de placements à revenu fixe
    11. Déclaration des produits des actions, parts sociales et revenus assimilés
    12. Déclaration des plans d'épargne en actions
    13. Déclaration des pensions
    14. TP & TSC : Déclaration d'inscription
    15. TP & TSC : Déclaration des éléments imposables
    16. TH & TSC : Déclaration de vacance
    17. TH & TSC : Déclaration d'achèvement des travaux de construction, changement de propriété ou d'affectation
  3. Cliquez sur la déclaration de votre choix

Après le clic sur le lien de la déclaration, l'écran de création s'affiche comme le montre l'écran ci-dessous.

Remarque Les critères de création d'une déclaration varient d'une déclaration à une autre. (Année, période d'imposition, n° titre foncier ou Année +n° titre foncier).

L'écran ci-dessous présent la déclaration du revenu qui a comme critère de création : l'année.
Pour créer la déclaration des « Revenu global » , vous devez suivre les étapes suivantes :

  1. Choisir dans la liste déroulante « année » , l'année qui vous convient.
  2. Cliquer sur le bouton « CREER UNE DECLARATION » .

2.1.2. Comment remplir le formulaire électronique de la déclaration ?

Dans le cas présent, on prend l'exemple de la déclaration des Produits de placements à revenu fixe. L'écran de la déclaration des produits de placements à revenu fixe comporte trois cadrans et deux tableaux à remplir comme le montre l'écran ci-dessous.

Important ! Si vous trouvez le symbole d'une étoile devant un libellé, cela veut dire que le champ à saisir est obligatoire.

Comment remplir le tableau de la déclaration ?
La première étape : Cliquez sur le bouton « ajouter une ligne » comme le montre l'écran suivant :

Après le clic sur le bouton « Ajouter une ligne » , un cadran de saisie s'affiche permettant la saisie des informations correspondantes à chaque libellé.
Une fois les informations sont saisies, vous cliquez sur le bouton « Confirmer » .

Après le clic sur le bouton « Confirmer » , les informations saisies sont ajoutées au niveau du tableau sous forme d'une ligne. Si vous voulez modifier le contenu d'une ligne ou bien la supprimer, vous cliquez au niveau de la colonne « Action » du tableau sur les images correspondantes comme le montre l'écran suivant.

2.1.3. Que vérifie le système ?

Lors de la saisie des informations au niveau de la déclaration, il y a plusieurs contrôles qui sont effectués par le système :
Par exemple, si vous oubliez de saisir un champ obligatoire, un message d'erreur en rouge s'affiche indiquant que le champ est obligatoire comme le montre l'écran ci-dessous :

Règle générale Quand vous êtes entrain de remplir votre déclaration, et vous oubliez de saisir un champ ou bien si vous ne respectez pas en saisissant le format du mail dans un champ destiné pour le mail, etc... Des messages d'erreurs s'affichent indiquant l'erreur.

2.1.4. Comment soumettre à validation une déclaration ?

L'utilisateur qui peut faire cette action doit absolument avoir le profil Rédacteur.
Le bouton « Soumettre à validation » Permet à un utilisateur rédacteur de soumettre à validation une déclaration créée auprès du responsable de déclaration et ceci en cliquant sur le bouton "Soumettre à validation " qui se trouve en bas de la page comme le montre l'écran ci-dessous :

Après le clic sur le bouton « Soumettre à validation » La déclaration passe à l'état « En attente de validation » .
Un mail est envoyé au responsable de la déclaration pour l'informer de la soumission d'une déclaration pour validation.

2.1.5. Comment déposer une déclaration ?

Pour déposer une déclaration comportant des onglets, , vous devez suivre les étapes suivantes :

  1. Cliquez sur le bouton "Déposer" en bas de la page comme le montre l'écran ci-dessous :

  2. Un message s'affiche en haut de la page indiquant que la déclaration est enregistrée avec succès comme le montre l'écran ci-dessous :

  3. Cliquez sur le bouton "Signez et envoyer" comme le montre l'écran ci-dessous
    A Compléter par la suite parce que l'image du bouton « Signer et envoyer » n'est pas claire pour le moment.
  4. Une pop s'affiche pour attacher la certification et saisir le mot de passe.

  5. Après l'attachement de la certification, un message s'affiche indiquant que le dépôt et la signature de la déclaration est effectué avec succès, ET le système donne la main de télécharger le récépissé de dépôt comme le montre l'écran ci-dessous :

  6. Après le clic sur le bouton « Télécharger le récépissé de dépôt » , l'écran ci-dessous s'affiche :

2.1.6. Comment éditer une déclaration qui n'a pas encore été déposée ?

Pour éditer une déclaration qui n'a pas encore déposée, vous devez suivre les étapes suivantes comme le montre l'écran ci-dessous :
Dans cet exemple, la déclaration concernée est la déclaration des produits de placements à revenu fixe.
Enregistrer la déclaration que vous ne souhaitez pas déposer pour le moment.

Après le clic sur le bouton « Enregistrer » , le message suivant s'affiche :

Après que le message s'affiche, déconnectez-vous de l'application en cliquant sur le bouton « Déconnexion » .

Vous pouvez à n'importe quel moment revenir à votre application pour modifier informations déjà saisies et la déposer et pour cela

  1. Connectez-vous à la page d'accueil (Voir description de la page d'accueil),
  2. Cliquez sur le lien de votre déclaration pour afficher l'écran de création (Voir description de l'écran de création)
  3. Une fois l'écran de création s'affiche, cliquer sur le lien « Editer » qui se trouve au niveau de la colonne « Action » comme le montre l'écran ci-dessous :

Après le clic sur le lien « Editer » , la déclaration s'affiche et vous pouvez modifiez les informations que vous vouliez comme vous pouvez la déposer aussi.

2.1.7. Comment rectifier une déclaration déjà déposée ?

Pour rectifier une déclaration qui a été déjà déposée, vous devez suivre les étapes suivantes comme le montre l'écran ci-dessous :
Vous pouvez à n'importe quel moment revenir à votre application pour modifier informations déjà saisies et la déposer et pour cela

  1. Connectez-vous à la page d'accueil (Voir description de la page d'accueil),
  2. Cliquez sur le lien de votre déclaration ( la déclaration de cet exemple est : Déclaration des produits de placement à revenu fixe)pour afficher l'écran de création comme le montre l'écran ci-dessous.

  3. Une fois l'écran de création s'affiche, choisir l'année 2011 (Dans cet exemple, la déclaration des produits de placement à revenu fixe à été déjà déposé pour l'année 2011) et cliquez sur le bouton créer une déclaration.

  4. Après le clic sur le bouton « Créer une déclaration » , un message s'affiche en haut de la page indiquant que la déclaration a été déjà déposée et proposant de créer une déclaration rectificative pour la même année

  5. Après le clic sur le bouton « Créer une déclaration rectification, l'écran de saisie de la déclaration s'affiche pour la rectifier et la déposer.

2.2. Créer une déclaration par un anonyme

2.2.1. Comment créer une déclaration pour un anonyme ?

Pour créer une déclaration, vous devez suivre les étapes suivantes comme le montre l'écran ci-dessous :

  1. Cliquez sur la flèche du menu
  2. Cliquez sur la rubrique « Télé déclaration » : la rubrique Télé déclaration comporte dix sept déclarations :
    1. Déclaration du revenu global
    2. Déclaration des traitements et salaires
    3. Déclaration des rémunérations versées à des personnes non résidentes
    4. Déclaration des rémunérations versées à des tiers
    5. Déclaration des Profits de capitaux mobiliers (intermédiaires financiers)
    6. Déclaration des Profits de capitaux mobiliers (personnes physiques)
    7. Déclaration des Prestations servies sous forme de capital ou de rentes par les sociétés d'assurances
    8. Déclaration des profits immobiliers
    9. Déclaration de transfert du domicile fiscal
    10. Déclaration des Produits de placements à revenu fixe
    11. Déclaration des produits des actions, parts sociales et revenus assimilés
    12. Déclaration des plans d'épargne en actions
    13. Déclaration des pensions
    14. TP & TSC : Déclaration d'inscription
    15. TP & TSC : Déclaration des éléments imposables
    16. TH & TSC : Déclaration de vacance
    17. TH & TSC : Déclaration d'achèvement des travaux de construction, changement de propriété ou d'affectation
  3. Cliquez sur la déclaration de votre choix

Après le clic sur le lien de la déclaration, l'écran de création s'affiche comme le montre l'écran ci-dessous.

Remarque Les critères de création d'une déclaration varient d'une déclaration à une autre. (Année, période d'imposition, n° titre foncier ou Année +n° titre foncier).

L'écran ci-dessous présente la déclaration des profits de capitaux mobiliers qui a comme critère de création : l'année.
Pour créer la déclaration des profits de capitaux mobiliers, vous devez suivre les étapes suivantes :

Après le clic sur le bouton « Créer une déclaration » l'écran de la déclaration s'affiche et c'est le même principe pour la saisie de la déclaration que la déclaration destinée à un contribuable adhérent.

Pour la déclaration en mode anonyme, il est possible de l'enregistrer (Via le bouton « Enregistrer » ) pour une utilisation ultérieure comme vous pouvez à tout moment l'imprimer (Via le bouton « Imprimer » ).

Après avoir rempli les tableaux de la déclarations (Voir comment remplir un tableau dans le paragraphe comment créer une déclaration pour un contribuable adhérent ?) et avoir saisi toutes les informations , cliquez sur le bouton « Enregistrer » .

Après le clic sur le bouton « Enregistrer » , un message s'affiche indiquant la référence.

Remarque Il faut enregistrer cette référence si vous voulez reprendre la saisie de la déclaration ultérieurement.

2.2.2. Comment reprendre la saisie de la déclaration pour un contribuable anonyme ?

Au niveau de la page d'accueil, cocher d'abord « Reprendre la saisie de la déclaration » , ensuite renseignez la référence que vous avez déjà enregistrée, après entrez les caractères figurant dans l'image et enfin cliquez sur le bouton « Reprendre la saisie »

Après le clic sur le bouton « Reprendre la saisie » , l'écran s'affiche pour modification .

2.2.3. Comment remplir le formulaire électronique de la déclaration ?

Voir le paragraphe 1.3.1

2.2.4. Que vérifie le système ?

Voir le paragraphe 1.3.2


3. Télé paiement

3.1. Comment créer un versement ?

Pour créer un versement, vous devez suivre les étapes suivantes comme le montre l'écran ci-dessous :

  1. Cliquez sur la flèche du menu
  2. Cliquez sur la rubrique « Télépaiement »
  3. Cliquez sur le versement de votre choix

Remarque Au niveau de la rubrique Télépaiements, il existe huit versements suivants :
  1. Prélèvement sur revenus salariaux et assimilés.
  2. Versement de la retenue à la source sur les produits bruts perçus par les personnes physiques ou morales non résidentes.
  3. Versement des produits de placements a revenu fixe.
  4. Versement des profits de capitaux mobiliers (personnes physiques) ou (intermédiaires financiers).
  5. Versement de la cotisation minimale.
  6. Versement des profits immobiliers.
  7. Versement des produits des actions, parts sociales et revenus assimilés.
  8. Paiement d'un avis IR.
  9. Après le clic sur le lien du versement, l'écran de création s'affiche comme le montre l'écran ci-dessous.
Remarque Les critères de création d'un versement varient d'un versement à un autre (année ou année et mois).

L'écran ci-dessous présente le versement des produits de placements a revenu fixe.qui a comme critère de création : l'année et le mois

Pour créer le versement des «  Produits de placements a revenu fixe  » , vous devez suivre les étapes suivantes :

  1. Choisir dans la liste déroulante «  année  » , l'année qui vous convient.
  2. Choisir dans la liste déroulante «  Mois  » , le mois qui vous convient.
  3. Cliquez sur le bouton «  CREER UN VERSEMENT  » .

Important ! Tous les versements du télé service Simpl_IR ont la même structure.

Les écrans de saisie du versement se composent de deux parties :

  1. Une partie variable d'un versement à un autre qui est sous forme soit d'un tableau à remplir ou bien d'un cadran de champ de saisie libre.
  2. Une partie fixe entre tous les versements qui comporte le tableau qui effectue les calcule pour les versements.

3.2. Comment remplir le formulaire électronique du versement ?

Dans le cas présent, on prend l'exemple du versement des Produits de placements à revenu fixe.

L'écran du versement des produits de placements à revenu fixe comporte deux parties :

Partie variable :

Partie fixe :

En cours d'élaboration.

Sera finalisé une fois les écrans des versements stabilisés

3.3. Comment payer un versement par adhérent ?

En cours d'élaboration.

3.4. Comment payer un versement par un anonyme ?

En cours d'élaboration.

4. Echange de données informatiques (EDI)

4.1. C'est quoi un fichier EDI ?

4.2. Intérêt du mode EDI

La DGI offre ce service pour soulager les adhérents et les adhérents délégués de la lourde charge de ressaisie massive des données déjà disponibles dans leur système d'information (au niveau des logiciels de comptabilité notamment), et ce en leur permettant de transférer, au télé-service Simpl_IR, des fichiers reprenant lesdites données, au lieu dus renseigner une à une au niveau de l'interface du télé-service.

4.3. Comment envoyer un fichier EDI ?

Pour L'envoi du fichier EDI, vous devez suivre les étapes suivantes comme le montre les écrans ci-dessous :

Au niveau de l'écran la page d'accueil de l'application de l'IR :

  1. Cliquez sur la flèche du menu ;
  2. Cliquez sur la rubrique «  EDI  » ;
  3. Cliquez sur le lien « Envoi du fichier EDI »

Après le clic sur le lien « Envoi du fichier EDI » , l'écran ENVOI DE FICHIER EDI s'affiche.
L'écran ENVOI DE FICHIER EDI comporte deux cadrans comme le montre l'écran ci-dessous :

Pour envoyer un fichier EDI :
Au niveau du cadran « Attachement des Fichiers EDI » :

  1. Cliquez sur le bouton « Browse » pour récupérer votre fichier EDI de son emplacement.
  2. Cliquez sur le bouton « Envoyer »

Après le clic sur le bouton « Envoyer » :

Une fois le fichier EDI a été sauvegardé vous cliquez sur le bouton « Valider l'envoi des fichiers EDI » , et le message suivant s'affiche comme le montre l'écran ci-dessous :

4.4. Comment faire le suivi du traitement des fichiers EDI

Pour faire le suivi du traitement des fichiers EDI envoyés, vous devez suivre les étapes suivantes comme le montre les écrans ci-dessous :

Au niveau de l'écran la page d'accueil de l'application de l'IR :

  1. Cliquez sur la flèche du menu ;
  2. Cliquez sur la rubrique « EDI » ;
  3. Cliquez sur le lien « Suivi du traitement des fichiers EDI » .

Après le clic sur le lien « Suivi des traitements des fichiers EDI » , l'écran de suivi s'affiche.

L'écran Suivi des traitements des fichiers EDI comporte trois cadrans comme le montre l'écran ci-dessous :

  1. Premier cadran nommé « Identification du contribuable » : Ce cadran rappelle les informations du contribuable.
  2. Deuxième cadran sert à effectuer les recherche en fonction de la période de réception et /ou l'obligation.
  3. Troisième cadran nommé « Etat des fichiers EDI reçus » : Ce cadran affiche un tableau qui permet de visualiser l'état du fichier envoyé : Voir si le fichier a été traité ou pas encore, à travers la colonne « Etat du traitement » . Un filtrage par rapport à une période donnée est également disponible.

La colonne « Fichier d'erreur » permet de visualiser le motif du rejet du fichier EDI.

Si la colonne « date de traitement » est vide, cela signifie que le fichier n'a pas encore été traité. Sinon, il sera renseigné par la date de sa prise en compte.


5. Consultation

5.1. Comment consulter une déclaration ou un versement déjà déposé ?

Au niveau de l'écran la page d'accueil de l'application de l'IR :

  1. Cliquez sur la flèche du menu ;
  2. Cliquez sur la rubrique « Consultation » ;
  3. Cliquez sur le lien « Historique » .

Après le clic sur le lien « Historique » , l'écran de consultation de l'historique de dépôt s'affiche comme le montre l'écran ci-dessous.

L'écran de consultation de l'historique de dépôt: vous permet de faire une recherche selon :

Si vous cliquez directement sur le bouton « Rechercher » -> un tableau s'affiche comportant tous les déclarations et versement que vous avez déposés comme le montre l'écran ci-dessous :

Si vous voulez consulter une déclaration ou un versement bien précis :

  1. Choisissez d'abord le type de consultation : Déclaration ou versement.
  2. Affinez encore votre recherche en choisissant par exemple l'année, la période et le type.

Dans l'exemple présent, on va faire la recherche de la déclaration de transfert du domicile fiscal, du siège social ou du principal établissement.

Point 6 Après le clic sur le lien « Consulter » , l'écran de la déclaration ou bien du versement s'affiche en mode consultation.

Dans l'exemple présent, c'est l'écran de la déclaration de transfert du domicile fiscal, du siège social ou du principal établissement qui s'affiche en mode consultation, c'est-à-dire que vous ne pouvez rien modifier au niveau de la déclaration, par contre vous pouvez à tout moment imprimer votre déclaration en cliquant sur le bouton « Imprimer » en bas de la page .

Point 7 Après le clic sur le lien « Télécharger le récépissé » , le récépissé qui correspond à la déclaration de transfert du domicile fiscal, du siège social du principal établissement s'affiche.

5.2. Comment consulter une déclaration ou un versement enregistré et non encore déposé ?

Au niveau de l'écran la page d'accueil de l'application de l'IR :

  1. Cliquez sur la flèche du menu ;
  2. Cliquez sur la rubrique « Consultation » ;
  3. Cliquez sur le lien « Etats en suspens » .

Après le clic sur le lien « Etats en suspens » , l'écran de consultation des états en suspens s'affiche comme le montre l'écran ci-dessous.

L'écran de consultation des états en suspens: vous permet de faire une recherche selon :

Si vous cliquez directement sur le bouton « Rechercher » -> un tableau s'affiche comportant tous les déclarations et versement que vous avez enregistrés comme le montre l'écran ci-dessous :

Si vous voulez consulter une déclaration ou un versement bien précis :

  1. Choisissez d'abord le type de consultation : Déclaration ou versement.
  2. Affinez encore votre recherche en choisissant par exemple l'année, la période et le type.

Dans l'exemple présent, on va faire la recherche de la déclaration de transfert du domicile fiscal, du siège social ou du principal établissement.

Point 5 Après le clic sur le lien « Consulter » , l'écran de la déclaration ou bien du versement s'affiche en mode consultation.

Dans l'exemple présent, c'est l'écran du versement des produits de placements a revenu fixe qui s'affiche en mode consultation, c'est-à-dire que vous ne pouvez rien modifier au niveau du versement, par contre vous pouvez à tout moment imprimer votre versement en cliquant sur le bouton « Imprimer » en bas de la page comme le montre l'écran ci-dessous :


6. Simulateurs

Le télé service SIMPl IR offre à ses utilisateurs qu'ils soient adhérents ou Anonymes la possibilité de simuler le calcul des taxes et impôt suivants :

  1. La taxe d'habitation et la taxe des services communaux ( TH & TSC)
  2. IR sur les profits immobiliers
  3. Taxe professionnelle (TP)
  4. Impôt sur le revenu (IR)

L'accès à ces simulateurs de calcul se fait comme suit (Exemple d'accès au simulateur de calcul de la Taxe d'Habitation et la Taxe des services communaux) :

6.1. Comment Simuler le calcul de la Taxe d'Habitation et la Taxe des Services Communaux ?

Pour simuler le calcul de la Taxe d'Habitation et/ou la Taxe des services communaux, l'utilisateur n'a qu'à remplir les différentes rubriques des formulaires électroniques que lui propose le système.

La navigation entre les écrans de ce simulateur se fait via les boutons « Suivant » et « Précédent » en bas de chaque Ecran

En cliquant sur suivant, le simulateur effectue quelques contrôles pour vérifier si l'utilisateur a fournit les informations nécessaires pour pouvoir calculer la Taxe d'Habitation et/ou la Taxe des services communaux.

Si une information est manquante, le système affiche un message bloquant en haut de la page l'invitant à la renseigner :

Le résultat de la simulation est disponible dans la dernière page en cliquant sur le bouton « Calculer »

6.2. Comment Simuler le calcul de l'IR sur les profits immobiliers ?

Pour simuler le calcul de la Taxe d'Habitation et/ou la Taxe des services communaux, l'utilisateur n'a qu'à remplir les différentes rubriques des formulaires électroniques que lui propose le système.

La navigation entre les écrans de ce simulateur se fait via les boutons « Suivant » et « Précédent » en bas de chaque Ecran

En cliquant sur suivant, le simulateur effectue quelques contrôles pour vérifier si l'utilisateur a fournit les informations nécessaires pour pouvoir calculer la l'IR sur les profits immobiliers.

Si une information est manquante, le système affiche un message bloquant en haut de la page l'invitant à la renseigner :

Le résultat de la simulation est disponible dans la dernière page en cliquant sur le bouton « Calculer »

6.3. Comment Simuler le calcul de la taxe professionnelle ?

Pour simuler le calcul de la Taxe professionnelle, l'utilisateur n'a qu'à remplir les différentes rubriques des formulaires électroniques que lui propose le système.

La navigation entre les écrans de ce simulateur se fait via les boutons « Suivant » et « Précédent » en bas de chaque Ecran.


En cliquant sur suivant, le simulateur effectue quelques contrôles pour vérifier si l'utilisateur a fournit les informations nécessaires pour pouvoir calculer la l'IR sur les profits immobiliers.

Si une information est manquante, le système affiche un message bloquant en haut de la page l'invitant à la renseigner :

Le résultat de la simulation est disponible dans la dernière page en cliquant sur le bouton « Calculer »

6.4. Comment Simuler le calcul de l'IR ?

Pour simuler le calcul de l'IR, l'utilisateur n'a qu'à remplir les différentes rubriques des formulaires électroniques que lui propose le système.

La navigation entre les écrans de ce simulateur se fait via les boutons « Suivant » et « Précédent » en bas de chaque Ecran.

Revenu global imposable (RGI)

En cliquant sur suivant, le simulateur effectue quelques contrôles pour vérifier si l'utilisateur a fournit les informations nécessaires pour pouvoir calculer la l'IR sur les profits immobiliers.

Si une information est manquante, le système affiche un message bloquant en haut de la page l'invitant à la renseigner :

Le résultat de la simulation est disponible dans la dernière page en cliquant sur le bouton « Calculer »


7. Assistants

Le télé service SIMPl IR offre à ses utilisateurs qu'ils soient adhérents ou Anonymes la possibilité de les assister pour remplir :

  1. L'onglet « Revenu salariaux et assimilés » du formulaire électronique de la « Déclaration du revenu global »
  2. La partie « Base de la cotisation minimale » du formulaire électronique du versement de la cotisation minimale.

7.1. Comment SIMPL IR propose t-il l'assistance pour remplir l'onglet « Revenus salariaux et assimilés » de la déclaration du revenu global ?

L'assistant de calcul de la base imposable au titre de l'IR des revenus salariaux et assimilés est accessible depuis le lien « Assistant de calcul » dans l'onglet « Revenus salariaux et assimilés »

L'assistant se présente sous forme d'une fenêtre contenant un ensemble d'écrans que l'utilisateur doit renseigner. La navigation entre ses écrans se fait via les boutons « Précédent » et « Suivant » en bas de chaque écran.

En sélectionnant une case à cocher, l'assistant invite l'utilisateur à remplir les informations nécessaires pour effectuer le calcul. En cliquant sur « Suivant » en bas de la page, le système vérifie si une information n'est pas renseignée, et affiche dans ce cas un message bloquant en haut de la page invitant l'utilisateur à la renseigner :

7.2. Comment SIMPL IR propose t-il l'assistance pour remplir le formulaire du versement de la cotisation minimale ?

L'assistant de calcul de la cotisation minimale est accessible depuis le lien « Assistant de calcul » dans le formulaire électronique du versement de la cotisation minimale

L'assistant se présente sous forme d'une fenêtre contenant un ensemble d'écrans que l'utilisateur doit renseigner. La navigation entre ses écrans se fait via les boutons « Précédent » et « Suivant » en bas de chaque écran.

Le principale écran de cette assistant « Etape 2/3 : Informations sur l'activité » invite l'utilisateur à remplir, par activité, les informations nécessaires au calcul.

En cliquant sur « Ajouter une ligne », le système affiche la première partie à remplir avant de continuer.

Pour continuer la saisie des informations relatives à une activité, l'utilisateur clique sur le bouton « Continuer »

Si une information est manquante, le système affiche un message bloquant en haut de la page invitant l'utilisateur à la renseigner.

L'utilisateur est invité par la suite à remplir l'une ou les 3 parties présentés dans l'écran :

  1. Produits soumis au taux de 6%
  2. Produits soumis au taux réduit de 0,25%
  3. Produits soumis au taux normal de 0,5%

En répondant à l'une des questions posées par oui, le système affiche la partie « Base de la cotisation minimale » permettant de remplir les montants nécessaires au calcul.

Une fois les informations remplies, l'utilisateur clique sur le bouton « Confirmer » en bas de l'écran pour ajouter la ligne de l'activité dans le tableau.

Une fois la ligne ajoutée, l'utilisateur clique sur le bouton « Suivant » pour passer à l'écran suivant « Etape 3/3 : Calcul de la base de la CM et résultat de la simulation » qui présente un récapitulatif des calculs effectués et le résultat de la simulation